Le vrombissement halluciné de griffes jouant sur la fibre de verre m’a extrait de la torpeur du petit matin avec la grâce te la tendresse d’un dentiste médiéval ambulant. Alors mes incisives se sont affûtées les unes avec les autres dans un grincement insupportable. Mes gestes ne furent alors plus que ceux d’un automate cocaïnomane doté d’une immense envergure, de bras articulés puissants et maladroits. Je sus dès cet instant que j’étais voué à la vertu, à l’impatience, à la colère rentrée.

Le premier cri me fit sortir les yeux de la tête et deux dents se fendirent sous le poids de mon ire. Les premiers gestes battant l’air sans raison que je relevai firent se rejoindre mes gencives dans un hoquet sanglant. Le premier visage contrit et fermé que je rencontrai me vrilla les nerfs, me transformant en une torsade immobile et allant s’effilochant en tournant imperceptiblement, un vieux bout mangé par le sel et les courants, à qui l’on eût demandé d’amarrer le paquebot mondial du matin.

Alors je me suis dévoré pour ne pas subir mon propre cri de haine.

  Mais qu’est la chienne actuelle, entre les années 90 et le siècle nouveau ? Bien… rien de bien différent des traits caractéristiques de ses illustres aînées : séduction maladive, arrivisme et ambition démesurée, insouciance des coups portés au partenaire du moment, fin peu glorieuse…

  Séduction maladive, ce n’est plus à prouver. Que la rue soit brouillée, aux trottoirs gras et luisants, dans l’hallucination de la lumière de falots et de réverbères jaunes, ou claire lorsque s’y écrasent les rayons du soleil soulevant la poussière sèche [1], on les remarque toujours, ces jambes plus ou moins fuselées, ces fessiers rebondis et poitrines hâbleuses ou arrogantes, ce maquillage outrancier jusqu’en sa discrétion. « Au plaisir du voyeur » semblent-elles lancer quand elles passent en tenue légère devant leur fenêtre au vis-à-vis si proche, vaquant apparemment à leurs occupations ménagères ou habituelles.

  Il en va de même au cours des longues soirées enfumées dans lesquelles le monde se décentre, puisque possédant désormais autant de centres que de chiennes présentes. Chacune va s’arroger l’importance, par quelque moyen que ce soit. On remarquera aisément la suggestion lourde de la volonté de contact, traduite par un dialogue sensuel et collant avec une éventuelle victime, les visages n’étant plus séparés alors que par quelques centimètres, les yeux plongeant les uns dans les autres. L’homme se berce de douces et crapuleuses illusions, escomptant bien ne pas terminer la nuit seul. Mais à ce moment, par une étrangeté électrostatique, la distance se reprend et il reste pantois… Assis dans un fauteuil, on peut ressentir les effluves et le frôlement de celle qui passe et repasse près de vous sans pour autant engager la conversation. Captieuse, insidieuse interprétation des faits et gestes ! On ne sait sur quel pied danser, ni n’ose l’invitation. La chienne aime séduire, ce qui relève pour elle du vital obsessionnel et fantasmatique, ce sans quoi elle ne saurait vivre. Chaque pas qu’elle fait procède de cette nécessité d’attirer l’attention masculine, sexuellement pour les plus jolies, intellectuellement pour les autres. On peut aussi envisager ce trait de la séduction sous l’angle pathologique.

  Schizophrénie en ce sens que le monde apparaît à leur vision de manière déformée puisque excentré ; or le caractère endogène du centre d’intérêt n’est pas viable à long terme, sauf à sombrer dans l’incohérence présageant de l’aliénation de la capacité à se soustraire du système créé ainsi que de la désagrégation psychique. Paranoïa certainement : comment ne pas qualifier de délire systématisé d’interprétation le fait de passer impunément deux heures dans une salle de bains pour de simples ablutions ?!

  Cette volonté constante de se bonifier physiquement, malgré les ironiques expressions marquant sa mise en échec, telles que « se ravaler la façade », s’insère dans un vaste et frénétique mouvement de psychose particulier au groupe féminin considéré.

  Arrivisme et ambition démesurée sont deux autres traits topiques chez la chienne, mais gardons-nous bien de n’y voir que le versant professionnel.

  En effet, nombre d’entre elles demeurent au fond du thalweg, comme en constituent les plus parfaites illustrations les « métiers » de caissière de supermarché, esthéticienne, coiffeuse, fleuriste, tenancière de kiosque à journaux, dame pipi, avocate, executive-woman, écrivaine, politicienne, etc… C’est dans le sens « tout et tout de suite » qu’il faut entendre les deux notions, en soulignant le corollaire évident « à n’importe quel prix ».

  On peut parler ici de l’étudiante en philosophie, qui est évidemment à la philosophie ce qu’est Eric Serra à la musique. Elle avait choisi cette voie suite à la fascination ressentie pour son professeur-initiateur en terminale. Faute de pouvoir conclure sur-le-champ avec lui, elle se devait de pousser la tentative de séduction jusqu’à adopter ce cheminement, insouciante du lendemain mais ne supportant pas l’échec. En vain… Mais prise au jeu, elle se met à intégrer la philosophie dans ses objectifs de vie, et, par un utilitarisme que Feuerbach, Hume, Beccaria ou encore Bentham et Mill n’eussent pas démenti, s’en sert pour surajouter une patine, un vernis culturel et réfléchissant à son besoin pathologique de séduction. La causalité adéquate, entendue dans le sens de la fameuse relation de cause à effet spinozienne [2], devient un mode de vie, et il ne faut pas nier l’étroite imbrication de tout ce qui caractérise la chienne, avec, au sommet du système de représentation, la séduction.

  La liberté s’avère pour le coup quelque peu absente dudit système, mais le seul concept de démarche utilitariste la rend sans raison d’être [3].

  La philosophie n’est donc pas un but en elle-même, mais un moyen pour assouvir un besoin.

  Cette caractéristique se retrouve dans toutes les études suivies par la chienne, une bonne et longue scolarité chez elle demeurant cependant l’exception.

  L’arrivisme, l’ambition acquis, il convient de définir leur démesure, mêlée d’une absence totale de sens de l’humour. La corrélation dragueur-chienne fait ressortir un certain malaise : si le premier utilise les procédés les plus courants (« rentre-dedans », fleurs, restau, danse, pot amical…), tout se passera pour le mieux. En revanche, s’il se trouve partisan d’un second degré dans la méthode d’approche, succédané visant à oublier sa timidité ou ses tares physiques, tout va devenir plus délicat à gérer. En effet, si ce second degré procède d’une ironie apparemment mordante, destinée de prime abord à obtenir le sourire de la future victime de ses sévices, puis à lui sous-entendre non sans ambiguïté « Je m’intéresse à toi », le manque d’humour de la chienne aura pour conséquence une réaction très négative, laquelle prendre deux formes principales :

  D’une part, un déphasage dans l’analyse : elle pensera un sommaire « Quel con ce mec ! » relevant à l’évidence du premier degré, et ne poussera certainement pas plus loin les prémices de l’aventure. D’autre part, si elle passe outre, elle pourra s’auto suggérer que l’ami potentiel respire une force qui serait probablement néfaste à son insatiable volonté de domination, le transformant de ce fait en ennemi mortel à éradiquer sans délai. La puissance de caractère de l’homme décourage et révulse la chienne éprise de pouvoir… Elle appréciera a contrario le « brave gars », finaliste du concours régional PACA des idiots du village, jouet modelable à merci (ou plutôt sans) entre ses mains avides et ivres de puissance, parfaitement insoucieuse de l’impact des coups portés à ce partenaire de passage.

L’intervention épique de Louis Schweitzer ce matin sur France Inter me donne l’occasion de revenir sur cet OJNI (objet juridique non identifié mais ô combien dangereux) qu’est la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité, dite HALDE ou la hallebarde…

Sociologiquement, cette courte interview a eu le mérite de nous asséner toutes les données du moment : la victime est reine ; la victimisation est un sentiment moderne et naturel ; l’appartenance à une minorité visible ou non fait présumer l’existence d’une discrimination et la HALDE met toute son organisation au service des trois principes susévoqués, par des moyens d’enquête, de médiation transactionnelle, de transmission de dossiers au Parquet et de constitution de partie civile le cas échéant, ainsi que de recommandations ou délibérations.

La gravité de ces actes et le pouvoir exorbitant dont cette hallebarde dispose pourrait raisonnablement laisser penser que les principes généraux du droit (et notamment celui du contradictoire, celui du droit à un procès équitable et des garantie de la défense) devraient trouver à s’appliquer par la possibilité de moyens de recours contre les actes (ne parlons pas encore de « décision ») de cette autorité.

Il conviendra donc en premier lieu de définir la nature juridique de cette institution, avant d’envisager le régime qui est applicable à ses décisions, avant de conclure par les possibilités de recours et la compétence juridictionnelle en la matière.

1. Sur la nature d’autorité administrative indépendante (AAI) de la HALDE

La HALDE est qualifiée d’AAI par l’art. 1^er de la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité. La question de sa nature juridique est donc résolue par le législateur.

2. Sur le régime juridique applicable aux AAI

Des principes jurisprudentiels ont été dégagés sur le fondement de l’art. 6-1 de la CEDH relativement aux notions de procès équitable impliquant le respect du contradictoire et une mise en demeure préalable à toute sanction

Deux décisions majeures sont dans ce cadre à citer : CE Ass. 11 mars 1994 SA La Cinq, p. 118, s’agissant du CSA ; CE 21 février 1996 Mutuelle antillaise des assurances et a., s’agissant de la Commission de contrôle des assurances.

Ces décisions concernent des organismes dotés d’un pouvoir de sanction, contrairement à la HALDE, mais ce motif est à mon sens inopposable puisque si « les AAI ont pour caractéristiques communes de ne pas être des juridictions dont les décisions seraient revêtues de l'autorité de la chose jugée et relèveraient du contrôle de cassation, ni des personnes morales distinctes de l'Etat et si le Conseil d'Etat estime, en première analyse, que le critère de l'autorité doit conduire à ne ranger parmi les AAI que les instances détenant un pouvoir de décision, cette restriction ne semble pas toujours pertinente. En effet, le pouvoir d'influence exercé par certains organismes a conduit le législateur à les qualifier d'AAI : Comité national consultatif d'éthique, CNCIS, CNDS.

Les avis ou les recommandations de ces instances sont très souvent suivis par les responsables auxquels ils sont adressés. Elles exercent donc une véritable autorité, confortée par la stature morale de leurs membres et par la publicité de leurs rapports. Le Conseil d'Etat aboutit finalement au même constat, considérant que « peu importe de ce fait que les autorités administratives indépendantes n'édictent pas toutes et exclusivement des décisions exécutoires dès lors que leur pouvoir d'influence et de persuasion, voire « d'imprécation », aboutit au même résultat » (Office parlementaire de l’évaluation de la législation, sur le rapport Gélard) ».

Le caractère de décisions faisant grief de la part de la HALDE ne nous paraît guère douteux dans ce contexte (qu’il s’agisse de rapports ou de saisines du Parquet).

En outre, la Recommandation n° 9 du Rapport du 15 juin 2006 du sénateur Gélard (Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié (Tome 1) est rédigée comme suit : « L'Office recommande l'adoption d'un cadre législatif définissant les règles applicables aux procédures de sanction, afin de tirer, pour toutes les AAI, les enseignements de la jurisprudence construite par le Conseil d'Etat à partir des principes définis à l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales ».

Les travaux parlementaires aboutissent donc à la nécessité de légiférer dans le sens du respect intégral de la CEDH par les AAI.

Au surplus, il faut encore que l'activité des AAI soit soumise à un contrôle démocratique, conformément à l'article 15 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, aux termes duquel « la société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration ».

3. Sur les recours juridictionnels contre les décisions des AAI

La décision du Conseil constitutionnel du 17 janvier 1989 dite « Conseil supérieur de l'audiovisuel », a consacré le droit au recours contre les décisions des autorités administratives indépendantes.

Par conséquent, sur la compétence juridictionnelle : « Enfin, la nature administrative des AAI signifie que, si celles-ci ne sont pas soumises à un pouvoir hiérarchique ministériel, elles agissent cependant au nom de l'Etat et engagent sa responsabilité. Le mode de désignation de nombreux membres de ces autorités, qui fait appel aux autorités politiques (président de la République, présidents des assemblées, Premier ministre, ministres) et aux plus hautes autorités juridictionnelles, contribue également à leur donner un caractère administratif. » (Rapport Gélard, préc.).

Nous considérons donc que les décisions faisant grief de la HALDE, notamment pour violation des principes généraux de la procédure d’enquête, devraient pouvoir faire l’objet de recours devant les Tribunaux administratifs.

Mais, chers concitoyens, ce n’est pas le cas à ce jour, puisque bien au contraire, le Conseil d’Etat, dans sa décision Sté Editions Tissot du 13 juillet 2007 a fermé la porte du recours direct pour excès de pouvoir, la réservant simplement aux cas ou « la Halde entendrait procéder, en usant des mesures de publicité appropriées, à des recommandations de portée générale exprimées en des termes impératifs », donnant ainsi à la direction de la HALDE le mode d’emploi pour éviter tout recours pour excès de pouvoir.

En cas d’abus, comme cela a été constaté de nombreuses fois (les enquêteurs de la Halde ayant manifestement trop regardé de séries policières américaines au vu de leurs méthodes d’investigation et de conclusion…), on peut imaginer que demeure ouverte la voie de l’engagement de la responsabilité de l’Etat en plein contentieux, sous réserve de pouvoir justifier d’un préjudice (CE 13 juillet 2007, Mme Abric)… dont la modeste condamnation pour les actes d’une autorité ne dépendant pas de ses services ne sera acquise qu’après sept ou huit ans…